Aller au contenu

Fichier:Georges Michel, premier français à traverser la Manche, en 1926.jpg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Georges_Michel,_premier_français_à_traverser_la_Manche,_en_1926.jpg (533 × 494 pixels, taille du fichier : 69 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
Français : Georges Michel, premier français à traverser la Manche, en 1926.
Date
Source Le Miroir des sports, 5 octobre 1926, p.258
Auteur Le Miroir des sports

Conditions d’utilisation

Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant. Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.
 		Flag of Europe
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Georges Michel

type MIME

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 septembre 2017 à 20:06Vignette pour la version du 22 septembre 2017 à 20:06533 × 494 (69 kio)Skblzz1User created page with UploadWizard

Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Georges_Michel,_premier_français_à_traverser_la_Manche,_en_1926.jpg ».