Vesc
| Vesc | |||||
 L'église. | |||||
 Héraldique |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
|
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| Région | Auvergne-Rhône-Alpes | ||||
| Département | Drôme | ||||
| Arrondissement | Nyons | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes Dieulefit-Bourdeaux | ||||
| Maire Mandat |
Alain Jeune 2020-2026 |
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| Code postal | 26220 | ||||
| Code commune | 26373 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Vescois, Vescoises | ||||
| Population municipale |
240 hab. (2021  )
|
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| Densité | 5,9 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 44° 31′ 22″ nord, 5° 09′ 04″ est | ||||
| Altitude | Min. 477 m Max. 1 448 m |
||||
| Superficie | 40,48 km2 | ||||
| Type | Commune rurale à habitat très dispersé | ||||
| Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
| Aire d'attraction | Hors attraction des villes | ||||
| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Dieulefit | ||||
| Législatives | Troisième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Drôme
Géolocalisation sur la carte : Auvergne-Rhône-Alpes
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Vesc est une commune française située dans le département de la Drôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Géographie
[modifier | modifier le code]Localisation
[modifier | modifier le code]La commune de Vesc est située dans la Drôme provençale, à 11 km à l'est de Dieulefit.
|
Comps Dieulefit |
Comps Orcinas Crupies |
Crupies Bouvières |
|
| Dieulefit Montjoux |
N | Bouvières | ||
| O Vesc E | ||||
| S | ||||
| Montjoux | Teyssières Valouse |
Chaudebonne Valouse |
Relief et géologie
[modifier | modifier le code]Environnement montagneux[1].
Sites particuliers[2] :
- Bec de Jus (1175 m)
- Col de Blanc
- Col de l'Homme
- Col de Mazelle (875 m)
- Col d'Espréaux
- Col de Vesc
- Col du Blaye
- Col de Portalier
- Col Gauthier
- Col Plat
- Combe de Garaud
- Combe Granier
- Combe Maret
- Doublèze (1020 m)
- le Roc (1106 m)
- Montagne de Col Plat
- Montagne de Miélandre
- Montagne de Ruy
- Montagne de Vesc
- Montmirail (891 m)
- Serre de la Gardette
- Serre de Pierre
- Serre du Sec
Géologie
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Hydrographie
[modifier | modifier le code]La commune est arrosée par les cours d'eau suivants[2] :
- la Veyssanne
- le Fau
- Ravin Bouchet
- Ravin de Combe Chave
- Ravin de la Répara
- Ravin des Grandes Eaux
- Ravin des Ubacs
- Ravin du Vabre
- Ruisseau de Berge
- (ruisseau de) Combe Couvier
- Ruisseau de Combe Maret
- Ruisseau de Combe Piourre
- Ruisseau de Combe Obscur
- (ruisseau de) Combe Sombre
- (ruisseau de la) Combe de la Gironnas
- (ruisseau de la) Combe de Verre
- (ruisseau de la) Combe Richard
- Ruisseau de la Rabassière
- Ruisseau de l'Échareveille
- Ruisseau de Merdari
Climat
[modifier | modifier le code]En 2010, le climat de la commune est de type climat méditerranéen altéré, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[3]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat de montagne ou de marges de montagne et est dans la région climatique Alpes du sud, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 850 à 1 000 mm, minimale en été[4].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 16,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 947 mm, avec 7,9 jours de précipitations en janvier et 4,5 jours en juillet[3]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Bourdeaux », sur la commune de Bourdeaux à 7 km à vol d'oiseau[5], est de 11,9 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 953,4 mm[6],[7]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[8].
Voies de communication et transports
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Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Vesc est catégorisée commune rurale à habitat très dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[9]. Elle est située hors unité urbaine[10] et hors attraction des villes[11],[12].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (73,2 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (73,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (63,9 %), zones agricoles hétérogènes (17,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (9,3 %), prairies (8,7 %), terres arables (0,8 %)[13]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Morphologie urbaine
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Quartiers, hameaux et lieux-dits
[modifier | modifier le code]Site Géoportail (carte IGN)[2] :
- Adret du Ruy
- Aire Basse
- Auvergne
- Barral
- Bas Château
- Bernard
- Bruner
- Burlon
- Candy
- Champbonnet
- Charron
- Chauvasson
- Chauvac
- Choussonnier
- Clos d'Ayar
- Clos Chiret
- Clos Lacour
- Côte de Suzier
- Coutelier
- Damian
- Eyraud
- Ferme du Clos de l'Orme
- Ferme du Col
- Ferme du Col d'Espréaux
- Ferme du Col de Vesc
- Feyssole
- Frigière
- Garaud
- Gensel
- Gourut
- Grange Vieille
- Guinard
- Haut Château
- Juillet
- Juillet
- la Brude
- la Clémence
- la Fournache
- la Gatière
- la Lèche
- la Marzelière
- l'Ange
- la Pascale
- la Plaine
- la Viguière
- le Brujas
- le Châtelas
- le Clos d'Arphons
- le Grand Rocher
- le Grand Ruy
- le Lauzas
- le Marais
- l'Empereur
- le Pan
- le Petit Ruy
- les Arphons
- les Audrans
- les Augiers
- les Blanchets
- les Brocs
- les Brunets
- les Chastans
- les Chauvins
- les Combes
- les Coufières
- le Serre
- les Lombards
- les Moulins
- les Ubacs
- le Viéras
- Liorat
- Luc
- Lunière
- Maleron
- Maret
- Marre
- Merlet
- Mielle
- Morel
- Mourefrey
- Paulhiet
- Ponçon
- Poujoulas
- Pracoutel
- Prés Neufs
- Quartier de la Peine
- Rambert
- Reynier
- Roche Save
- Roussin
- Sainte-Guitte
- Saint-Rosier
- Serre Yénard
- Suzier
- Taboury
- Thesemy
- Tire-Cul
- Tourondet
- Ubacs de Ruy
- Valayer
Anciens quartiers, hameaux et lieux-dits :
- Airebasse est un quartier attesté en 1891[14].
Logement
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Projets d'aménagement
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Risques naturels et technologiques
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Toponymie
[modifier | modifier le code]Attestations
[modifier | modifier le code]Dictionnaire topographique du département de la Drôme[15] :
- 1113 : Vaiesch (cartulaire de Saint-André-le-Bas, 281).
- 1183 : Vaesc (cartulaire des Templiers, 134).
- XIVe siècle : mention du prieuré : prioratus de Vaesco (pouillé de Die).
- 1409 : Vaiesco (Gall. christ., I, 123).
- 1413 : bastida de Vaesco (terrier de Bourdeaux).
- 1442 : Vayesco (archives de la Drôme, E 6071).
- 1449 : mention du prieuré : prioratus de Vesco (pouillé hist.).
- 1509 : mention de l'église paroissiale Saint-Pierre : ecclesia parrochialis Beati Petri de Vesco (visites épiscopales).
- 1516 : mention du prieuré Saint-Pierre : prioratus Sancti Petri de Vesco (rôle de décimes).
- 1781 : Vesq (aff. du Dauphiné).
- 1891 : Vesc, commune du canton de Dieulefit.
Étymologie
[modifier | modifier le code]Le toponyme dériverait de vesque signifiant « évêque » en langue romane[1].
Histoire
[modifier | modifier le code]Du Moyen Âge à la Révolution
[modifier | modifier le code]La seigneurie[15] :
- Au point de vue féodal, la communauté formait deux terres (ou seigneuries) : Vesc et Pennes.
- La terre de Vesc, en particulier, était du fief des comtes de Valentinois et du domaine des évêques de Die.
- 1609 : les évêques de Die vendent la terre aux Vesc, déjà seigneurs de Pennes.
- XVIIIe siècle : elle passe (par héritage) aux Moreton de Chabrillan, derniers seigneurs de Vesc.
Moyen Âge : Vesc est un village important. Il possède un apothicaire[1].
Avant 1790, Vesc était une communauté de l'élection, subdélégation et sénéchaussée de Montélimar.
Elle formait une paroisse du diocèse de Die dont l'église, dédiée à saint Pierre, était celle d'un prieuré de l'ordre de Saint-Benoît (filiation de Cruas) et dont les dîmes appartenaient au prieur qui présentait à la cure[15].
La Peine
[modifier | modifier le code]- 1515 : Pena (archives de la Drôme, E 3339)[16].
- 1540 : La Penne au diocèse de Die (archives de la Drôme, E 2577)[16].
- 1772 : La Penne sur Vesc (archives de la Drôme, E 559)[16].
- 1789 : Penne sur Vesc (alman. du Dauphiné)[16].
- (non daté) : Peine (plan cadastral)[16].
- 1891 : Pennes, hameau de la commune de Vesc[16].
- Avant 2020 : quartier de la Peine[2].
La seigneurie :
- Au point de vue féodal, Pennes était une terre du fief des évêques de Die, anciennement possédée par les Vesc[16].
- Vers 1540 : acquise par les Alrics[16].
- Avant 1609 : elle passe aux Vesc[15].
- Début XVIIe siècle : elle passe aux Rigot de Montjoux, derniers seigneurs[16].
1742 (démographie) : onze familles[16].
Avant 1790, Pennes était une communauté de l'élection, subdélégation et sénéchaussée de Montélimar.
Elle formait une paroisse du diocèse de Die qui fut unie à celle de Vesc dans le cours du XVIe siècle[16].
De la Révolution à nos jours
[modifier | modifier le code]En 1790, la commune fait partie du canton de Dieulefit[15]. La terre de Pennes est comprise dans la commune de Vesc[16].
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Tendance politique et résultats
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Administration municipale
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Liste des maires
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Rattachements administratifs et électoraux
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Politique environnementale
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Finances locales
[modifier | modifier le code]Cette section est consacrée aux finances locales de Vesc de 2000 à 2018[Note 1].
Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 250 à 500 habitants appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même strate fiscale.
Budget général
[modifier | modifier le code]Pour l'exercice 2018, le compte administratif du budget municipal de Vesc s'établit à 302 330 € en dépenses et 309 800 € en recettes :
- les dépenses se répartissent en 256 260 € de charges de fonctionnement et 46 070 € d'emplois d'investissement ;
- les recettes proviennent des 270 450 € de produits de fonctionnement et de 39 350 € de ressources d'investissement.
Fonctionnement
[modifier | modifier le code]| Vesc (€/hab.) |
Strate (€/hab.) | ||
|---|---|---|---|
| Résultat comptable | 49 € | 147 € | 
|
| Achats et charges ext. | 405 € | 194 € |
|
| Charges de personnels | 367 € | 211 € |
|
| contingents | 26 € | 74 € |
|
| subventions versées | 13 € | 23 € |
|
| charges financières | 12 € | 15 € | 
|
| dotation globale de fonctionnement | 269 € | 155 € |
|
| Impôts locaux | 237 € | 253 € | 
|
| Autres impôts | −6 € | 65 € |
|
| Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %
| |||
Pour Vesc en 2018, la section de fonctionnement[Note 2] se répartit en 256 260 € de charges (887 € par habitant) pour 270 450 € de produits (936 € par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 14 190 € (49 € par habitant) :
- le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des achats et charges externes[Note 3] pour 117 000 € (46 %), soit 405 € par habitant, ratio supérieur de 109 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (194 € par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 148 € par habitant en 2016 et un maximum de 404 € par habitant en 2018. Viennent ensuite les groupes des charges de personnels[Note 4] pour 41 %, des contingents[Note 5] pour 3 %, des subventions versées[Note 6] pour 2 % et finalement celui des charges financières[Note 7] pour 1 % ;
- la plus grande part des recettes est constituée de la dotation globale de fonctionnement (DGF)[Note 8] pour une valeur totale de 78 000 € (29 %), soit 269 € par habitant, ratio supérieur de 74 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (155 € par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 212 € par habitant en 2017 et un maximum de 268 € par habitant en 2018. Viennent ensuite des impôts locaux[Note 9] pour 25 % et des autres impôts[Note 10] pour 3 %.
La dotation globale de fonctionnement est supérieure (25 %) à celle versée en 2017.
Évolution des produits et charges de fonctionnement de 2000 à 2018
[modifier | modifier le code]| Valeurs en millier d'euros (k€) Vesc, Valeur totale :  Impôts Locaux  autres impôts et taxes  dotation globale de fonctionnement
|
| Valeurs en millier d'euros (k€) Vesc, Valeur totale : Charges de personnel achats et charges externes
|
| Valeurs en millier d'euros (k€) Vesc, Valeur totale :  charges financières subventions versées
|
Fiscalité communale
[modifier | modifier le code]Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Vesc. Ils n'ont pas varié par rapport à 2017 :
- la taxe d'habitation égale 9,80 % ;
- la taxe foncière sur le bâti égale 12,80 % ;
- celle sur le non bâti égale 62,00 %.
Investissement
[modifier | modifier le code]| Vesc (€/hab.) |
Strate (€/hab.) | ||
|---|---|---|---|
| Remboursements d'emprunts | 85 € | 69 € |
|
| Dépenses d'équipement | 31 € | 306 € |
|
| fctva | 65 € | 39 € |
|
| subventions reçues | 31 € | 93 € |
|
| Nouvelles dettes | 0 € | 74 € |
|
| Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %
| |||
Cette section détaille les investissements[Note 11] réalisés par la commune de Vesc.
Les emplois d'investissement en 2018 comprenaient par ordre d'importance :
- des remboursements d'emprunts[Note 12] pour une somme de 24 000 € (52 %), soit 85 € par habitant, ratio supérieur de 23 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (69 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 81 € par habitant en 2015 et un maximum de 90 € par habitant en 2017 ;
- des dépenses d'équipement[Note 13] pour 9 000 € (20 %), soit 31 € par habitant, ratio inférieur de 90 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (306 € par habitant).
Les ressources en investissement de Vesc se répartissent principalement en :
- fonds de Compensation pour la TVA pour une valeur de 19 000 € (48 %), soit 65 € par habitant, ratio supérieur de 67 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (39 € par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 0 € par habitant en 2016 et un maximum de 172 € par habitant en 2017 ;
- subventions reçues pour une valeur de 9 000 € (23 %), soit 31 € par habitant, ratio inférieur de 67 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (93 € par habitant).
Évolution de l'investissement de 2000 à 2018
[modifier | modifier le code]| Valeurs en millier d'euros (k€) Vesc, Valeur totale : Dépenses d'équipement Remboursements d'emprunts
|
| Valeurs en millier d'euros (k€) Vesc, Valeur totale : Nouvelles dettes subventions reçues Fonds de compensation pour la TVA
|
Endettement
[modifier | modifier le code]| Vesc (€/hab.) |
Strate (€/hab.) | ||
|---|---|---|---|
| Encours de la dette | 162 € | 536 € |
|
| annuité de la dette | 96 € | 83 € |
|
| Capacité d'autofinancement | 49 € | 158 € |
|
| Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 %
| |||
L'endettement de Vesc au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 14], l'annuité de la dette[Note 15] et sa capacité de désendettement[Note 16] :
- l'encours de la dette pour une somme de 47 000 €, soit 162 € par habitant, ratio inférieur de 70 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (536 € par habitant). Pour la période allant de 2014 à 2018, ce ratio diminue de façon continue de 497 € à 161 € par habitant ;
- l'annuité de la dette pour une valeur de 28 000 €, soit 96 € par habitant, ratio supérieur de 16 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (83 € par habitant). Pour la période allant de 2014 à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de 96 € par habitant en 2018 et un maximum de 117 € par habitant en 2014 ;
- la capacité d'autofinancement (CAF) pour une valeur totale de 14 000 €, soit 49 € par habitant, ratio inférieur de 69 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (158 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 49 € par habitant en 2018 et un maximum de 250 € par habitant en 2015. La capacité de désendettement est d'environ 3 années en 2018. Sur une période de 19 années, ce ratio présente un minimum d'environ un an en 2015 et un maximum élevé d'un montant de 31 années en 2006.
Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2000 à 2018
[modifier | modifier le code]Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de Vesc.
| Valeurs en euros Vesc, Par habitant : CAF Encours total de la dette
|
| Valeurs en années Vesc, : Ratio = Encours de la dette / CAF
|
Faits en rapport avec les finances locales
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Jumelages
[modifier | modifier le code]Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[19]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[20].
En 2021, la commune comptait 240 habitants[Note 17], en évolution de −15,19 % par rapport à 2015 (Drôme : +2,94 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Services et équipements
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Enseignement
[modifier | modifier le code]La commune relève de l'académie de Grenoble.
Santé
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Manifestations culturelles et festivités
[modifier | modifier le code]- Fêtes communales : le troisième dimanche de septembre et le [1].
Loisirs
[modifier | modifier le code]Sports
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Médias
[modifier | modifier le code]Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Cultes
[modifier | modifier le code]Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Économie
[modifier | modifier le code]Agriculture
[modifier | modifier le code]En 1992 : céréales, pâturages (ovins, caprins)[1].
Tourisme
[modifier | modifier le code]Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Le lieu-dit Damian accueille :
Revenus de la population et fiscalité
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Emploi
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Culture locale et patrimoine
[modifier | modifier le code]Lieux et monuments
[modifier | modifier le code]- Village ancien : porches, tour féodale[1].
- Village médiéval fortifié de la Bâtie de Vesc[réf. nécessaire].
- Ruines du château[1].
- Le Châtelas : ruines du castrum médiéval sur une ancienne voie de passage[réf. nécessaire].
- Chapelle du cimetière : porche roman[1].
- Chapelle désaffectée dans le village[1].
- Église Saint-Pierre de Vesc.
Patrimoine culturel
[modifier | modifier le code]- Maison des Centres musicaux ruraux[1].
- Le sentier artistique des caprines.
- Plaques de cocher[réf. nécessaire].
Patrimoine naturel
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Personnalités liées à la commune
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Héraldique, logotype et devise
[modifier | modifier le code]
 |
Vesc possède des armoiries dont l'origine et le blasonnement exact ne sont pas disponibles. |
Annexes
[modifier | modifier le code]Bibliographie
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Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Ressources relatives à la géographie :
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes et cartes
[modifier | modifier le code]- Notes
- Cette section est réalisée à partir des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 4.0.1 : Yin Yang Tau a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant Vesc. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
- La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.
- Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
- Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés.
- Les « contingents » représentent des participations obligatoires au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.
- Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.
- Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
- Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
- Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
- Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
- La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
- Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
- Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
- L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
- L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
- La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dette⁄capacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Vesc.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
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- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- https://www.domaine-de-damian.fr/le-domaine/
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- http://www.americanvillage.fr/centres/american-village-domaine-de-damian/
