Liste des cours d'eau des Hauts-de-Seine
La liste des cours d'eau des Hauts-de-Seine présente les principaux cours d'eau traversant pour tout ou partie le territoire du département français des Hauts-de-Seine dans la région Île-de-France.
En 2014, le référentiel national BD Carthage recense 24 cours d'eau sur le territoire départemental, dont trois cours d'eau naturels et trois canaux de longueur supérieure à 10 km.
Les cours d'eau sont ordonnés selon leur origine naturelle (fleuve, rivières ou ruisseaux) ou artificielle (canaux). Pour chacun d'entre eux sont précisés : sa longueur totale, le cours d'eau dans lequel il se jette (confluence), le bassin collecteur auquel il appartient, le nombre de départements et de communes traversés et le nom des communes qu'il irrigue dans le département des Hauts-de-Seine.
Cours d'eau naturels
modifierDéfinition
modifierJusqu'en 2016, aucun texte législatif ne définissait la notion de cours d’eau[1]. Ce n'est qu'avec la loi du pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages que cette lacune est comblée.
L'article 118 de cette loi insère un nouvel article L. 215-7-1 dans le code de l'environnement précisant que « constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année. L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. »[2]. Ainsi les trois critères cumulatifs caractérisant un cours d'eau sont :
- la présence et la permanence d’un lit naturel à l’origine, ce qui distingue les cours d’eau (artificialisés ou non) des fossés et canaux creusés par la main de l’homme ;
- l’alimentation par une source ;
- la permanence d’un débit suffisant une majeure partie de l’année, critère qui doit être évalué en fonction des conditions climatiques et hydrologiques locales.
Cours d'eau permanents de longueur supérieure ou égale à 10 km
modifierLa base de données Carthage est le référentiel du réseau hydrographique français. Cette base est réalisée à partir de la couche hydrographie de la base de données Carto enrichie par le ministère chargé de l'environnement et les agences de l'eau avec le découpage du territoire en zones hydrographiques d'une part et la codification de ces zones et du réseau hydrographique d'autre part[3]. De cette base, il ressort que le réseau hydrographique des Hauts-de-Seine comprend 3 cours d'eau permanents de longueur supérieure à 10 km et dont le cours est en partie ou en totalité dans le département des Hauts-de-Seine[4].
Le référentiel national hiérarchise le réseau en 7 classes selon l'importance décroissante des cours d'eau[5]. Le tableau ci-après regroupe tous les cours d'eau irriguant pour tout ou partie du département et appartenant à l'une des classes 1 à 4 et de longueur supérieure à 10 km.
| Nom du cours d'eau | Longueur totale (en km) |
Confluence[Note 1] | Bassin collecteur | Source | Point de confluence | Départements irrigués | Communes irriguées | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Nb total | Nb ds le dép. | Communes du département[Note 2] | |||||||
| Bièvre[A 1] | 34,6 | Aqueduc de la Vanne | la Seine | 48° 46′ 49″ N, 2° 02′ 56″ E | 48° 50′ 42″ N, 2° 21′ 59″ E | 5 (75, 78, 91, 92, 94) | 18 | 1 | Antony. |
| Bras de Marly[A 2] | 11,7 | la Seine | la Seine | 48° 55′ 01″ N, 2° 12′ 55″ E | 48° 53′ 19″ N, 2° 06′ 34″ E | 3 (78, 92, 95) | 8 | 2 | Nanterre, Rueil-Malmaison. |
| Seine[A 3] | 774,8 | la Manche | la Seine | 47° 29′ 11″ N, 4° 43′ 00″ E | 49° 26′ 12″ N, 0° 07′ 11″ E | 13 (10, 21, 27, 51, 75, 76, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95) | 333 | 15 | Asnières-sur-Seine, Boulogne-Billancourt, Clichy, Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret, Meudon, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Saint-Cloud, Sèvres, Suresnes. |
Autres cours d'eau
modifier24 cours d'eau sont recensés en 2014 dans le référentiel national BD Carthage sur le territoire départemental des Hauts-de-Seine, y compris les 3 cours d'eau naturels de longueur supérieure à 10 km déjà listés ci-dessus, ainsi que les canaux cités ci-dessous.
En lien avec la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du , définissant la notion de cours d’eau, une instruction du gouvernement du [6] demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans chaque département, afin de permettre aux riverains concernés de distinguer facilement les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles : une intervention sur un cours d’eau allant au-delà de l’entretien courant ne peut en effet se faire que dans le cadre d’une déclaration ou autorisation « loi sur l’eau ». En outre les agriculteurs qui demandent les aides de la Politique agricole commune doivent implanter ou conserver une bande tampon de 5 mètres le long des cours d'eau classés au titre des B.C.A.E (Bonnes conditions agricoles et environnementales). Dans ce cadre, les services de l'État ont engagé une démarche progressive d'identification des cours d'eau[7].
Canaux
modifierUn canal est un ouvrage artificiel permettant la dérivation d’un cours d'eau afin de répondre à divers usages (irrigation, hydroélectricité, pisciculture, navigation, ouvrage de décharges de crue...). Seuls les travaux d’entretien des canaux sont soumis à la loi sur l'eau[8]. 3 canaux de longueur supérieure à 10 km sont recensés dans les Hauts-de-Seine.
| Nom du cours d'eau | Longueur totale (en km) |
Confluence[Note 1] | Bassin collecteur | Source | Point de confluence | Départements irrigués | Communes irriguées | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Nb total | Nb ds le dép. | Communes du département[Note 2] | |||||||
| Aqueduc de l'Avre[A 4] | 104,7 | l'Eure | la Seine | 48° 42′ 35″ N, 0° 57′ 16″ E | 48° 51′ 10″ N, 2° 12′ 30″ E | 3 (28, 78, 92) | 45 | 4 | Garches, Marnes-la-Coquette, Saint-Cloud, Vaucresson. |
| Aqueduc de la Vanne[A 5] | 156,9 | l'Yonne | la Seine | 48° 13′ 27″ N, 3° 39′ 41″ E | 48° 49′ 29″ N, 2° 20′ 02″ E | 7 (10, 75, 77, 89, 91, 92, 94) | 65 | 2 | Bagneux, Montrouge. |
| Aqueduc du Loing[A 6] | 90,9 | la Bièvre | la Seine | 48° 15′ 30″ N, 2° 41′ 35″ E | 48° 49′ 29″ N, 2° 20′ 02″ E | 5 (75, 77, 91, 92, 94) | 34 | 1 | Bagneux. |
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifier- Listes des rivières de France, des cours d'eau de France par longueur, des cours d'eau de France par bassin versant et des fleuves de France
- Droit et gestion des cours d'eau en France
Liens externes
modifier- « Les cours d'eau français », SANDRE
- « Base de données Hydro », Ministère de l'écologie et du développement durable
Notes et références
modifierNotes
modifier- Le point de confluence est le point où un cours d'eau, appelé affluent, se jette dans un autre.
- Le découpage communal est celui en vigueur au .
Références
modifier- « Eau - Les cours d'eau : quelle réglementation dans le Loiret ? », sur le site de l'hebdomadaire économique, agricole et rural « Horizons » des régions Centre et Île-de-France, (consulté le ).
- LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
- « Définition BD Carthage », sur professionnels.ign.fr, Institut national de l'information géographique et forestière (consulté le ).
- « Croisement entre les cours d'eau 2010 et les départements 2008 - France entière », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le ).
- « BD Carthage - descriptif de contenu », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le ), p. 31.
- « Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien », sur circulaire.legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Cartographie des cours d'eau de Paris proche couronne », sur driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.f (consulté le ).
- « Code de l'environnement - Article R214-1 », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- Les cours d'eau sur le site du Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) de l'Office international de l'eau :
- Sandre, « La Bièvre »
- Sandre, « Bras de Marly »
- Sandre, « La Seine »
- Sandre, « Aqueduc de l'Avre »
- Sandre, « Aqueduc de la Vanne »
- Sandre, « Aqueduc du Loing »